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Le lecteur est, par les présentes, avisé que toute erreur ou omission qui pourrait être relevée dans les textes ci-après, n'a pour effet de diminuer le caractère exécutoire des règlements et amendements, tels que sanctionnés dans leur version originale disponible au Service du greffe. En aucun cas, des extraits de ces règlements ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Service administratif de la Municipalité de Kiamika et en portant le sceau sont officiels et font preuve de leur contenu.

 Suivez les liens suivants selon le type de règlement que vous désirez consulter:

Règlements généraux

R-100: soupape de retenue (clapets)

R-104: prévention des incendies

R-105: feux d'herbes et de brousailles

R-106: circulation des VTT sur certains chemins municipaux

R-117: utilisation extérieure de l'eau

R-118: colporteurs et vendeurs itinérants

R-119: animaux

R-120: sécurité, paix et ordre

R-121: nuisances

R-122: circulation et stationnement

R-123: numérotation 9-1-1

R-141: tarification pour incendie d'une automobile de non résidents

R-142: avertisseur de fumée

R-145: contrôle vidange fosses septiques

R-146: fonds carrières et sablières

R-153: règlement d'emprunt eaux usées

R-164: modifiant le règlement R-145 contrôle vidange des fosse septiques

R-171: rejet des eaux d'égouts

R-172: circulation VTT chemin Chapleau

R-175: branchement à l'égout

R-189: circulation motoneiges chemin Poulin

R-208: rémunération des élus

R-210: municipalisation des chemins

R-211: adhésion cour municipale MRC

R-218: paiement des taxes en 4 versements

R-225: emprunt au fonds de roulement camion des eaux

R-234: éclairage public

R-265 modifiant le règlement R-175 relatif aux branchements à l'égout

 

Règlements d'urbanisme

15-2002 relatif aux divers permis et certificats

15-2002-09 modifiant le 15-2002

16-2002 relatif aux conditions d'émission des permis de construction

17-2002 relatif au zonage

17-2002-08 modifiant le 17-2002

17-2002-09 modifiant le 17-2002

17-2002-10 modifiant le 17-2002

Annexe B du 17-2002-10

17-2002-11 modifiant le 17-2002

Annexe du 17-2002-11

18-2002 relatif au lotissement

19-2002 relatif à la construction

Grilles des spécifications

Grille des spécifications- nouvelle zone RU-13

 

 

 

 

 

Politiques diverses