Le lecteur est, par les présentes, avisé que toute erreur ou omission qui pourrait être relevée dans les textes ci-après, n'a pour effet de diminuer le caractère exécutoire des règlements et amendements, tels que sanctionnés dans leur version originale disponible au Service du greffe. En aucun cas, des extraits de ces règlements ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Service administratif de la Municipalité de Kiamika et en portant le sceau sont officiels et font preuve de leur contenu.
Suivez les liens suivants selon le type de règlement que vous désirez consulter:
Règlements généraux
R-100: soupape de retenue (clapets)
R-104: prévention des incendies
R-105: feux d'herbes et de brousailles
R-106: circulation des VTT sur certains chemins municipaux
R-117: utilisation extérieure de l'eau
R-118: colporteurs et vendeurs itinérants
R-120: sécurité, paix et ordre
R-122: circulation et stationnement
R-141: tarification pour incendie d'une automobile de non résidents
R-145: contrôle vidange fosses septiques
R-146: fonds carrières et sablières
R-153: règlement d'emprunt eaux usées
R-164: modifiant le règlement R-145 contrôle vidange des fosse septiques
R-171: rejet des eaux d'égouts
R-172: circulation VTT chemin Chapleau
R-189: circulation motoneiges chemin Poulin
R-210: municipalisation des chemins
R-211: adhésion cour municipale MRC
R-218: paiement des taxes en 4 versements
R-225: emprunt au fonds de roulement camion des eaux
R-265 modifiant le règlement R-175 relatif aux branchements à l'égout
R-282 règlement harmonisé système d'alarme
R-292 encadrant l'usage du cannabis
R-293 encadrant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
R-300 mise à jour du règlement sur la collecte et le transport des ordures
R-301 gestion contractuelle et abrogation de la politique de gestion contractuelle
R-310 édictant un code d'éthique et de déontologie des élu.es
R-311 règlement lavage des bateaux
R-321 concernant la citation de l'église St-Gérard de Kiamika
R-322 Modification règlement de zonage
R-326 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de Kiamika
Règlements d'urbanisme
15-2002 relatif aux divers permis et certificats
15-2002-09 modifiant le 15-2002
16-2002 relatif aux conditions d'émission des permis de construction
17-2002-08 modifiant le 17-2002
17-2002-09 modifiant le 17-2002
17-2002-10 modifiant le 17-2002
17-2002-11 modifiant le 17-2002
18-2002 relatif au lotissement